Localisation : France / Année : 2
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant la récupération et la vente par suite de saisie, des effets, meubles et objets de Célestin ROBERT, habitant de Chaumont. Dépot chez Estelle BRIOT veuve de Alexandre BRIOT, propriétaire, demeurant à Bonnétage. Autres noms cités, BARTHET, huissier, demeurant au Russey, Jule VUILLEMIN, Hubert MALLET de Bonnétage. Tampon de huissier.

Localisation : Le Mesnil-Simon / Année : 1969
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail signé entre Louis-Charles-Grégoire PRESTOT, propriétaire demeurant au Mesnil-Simon, avec son épouse Marie-Louise-Noémie MANET, et Georges PICHOT, cultivateur demeurant à Rouvres avec son épouse Jeannine LE MENER. Acte dressé par Me DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: FOSANELLI; MARETTES; BARTHÉLÉMY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE.

Localisation : Flacourt / Année : 1964
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièce de terre sur le territoire de Rouvres, par Louise-Alice PRESTROT, sans profession, et épouse de Marcel-Léopold HERON, cultivateur demeurant à Flacourt, au profit de Jules-Aimé PRESTROT, propriétaire demeurant à Rouvres. Acte dressé par Me Hubert DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: CORMIER; FOSANELLI; BARTHELEMY; MARETTES; CHAMPART; BUTTIER; TOUTAIN; LEMERCIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE.

Localisation : Jura / Année : 1955
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de terres au lieudit "Champ Courtout", situés sur le territoire de Saint-Maurice-en-Montagne. Par René CHEVASSU, ingénieur, demeurant à Lons-le-Saunier. Lequel agissant pour les Chemins de Fer Vicinaux du Jura. Pour Paul Evariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice-en-Montagne. Et pour le compte de sa fille, Colette Geneviève BARIOD, épouse de Francis VUEZ, industriel, demeurant à Clairvaux-les-Lacs. Notation de l'origine de propriété. Acte dressé Me DORNIER, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Tampon à sec, et encre, du notaire.Transcription au bureau des Hypothèques de Lons-le-Saunier, par CLAUZE, le Conservateur. Document avec couverture pré-imprimée, B. BIBERON & Fils, Éditeurs, 334, Rue Saint-Honoré, Paris. Le texte est dactylographié. Le document cousu.

Localisation : Mont-de-Laval / Année : 1934
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente aux enchères d'herbes, appartenant à Elie VUILLEMIN, cultivateur, demeurant à Mont-de-Laval, et à Marthe JOLY, religieuse à la retraite, demeurant aux Fontenelles, et à Louise JOLY, demeurant à Rosuraux. Acte de Henri CHATELAIN, huissier près du tribunal civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Autres noms cités, le Prêtre CÉSAR, Léon JOURNOT, Geoges JOLIOT, Saint François (?), Alphonse JILLENT (?), Lucien FAIVRE, la veuve CATTIN, Adelphe SILLOT. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Rosureux / Année : 1930
Type d'acte : Déclaration et enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration préalable et vente aux enchères d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Concernant, Joseph PÊCHEUR, propriétaire à Rosureux. Acquéreurs, Aimé BERNARD, Louis CUENIN de Saint-Julien-les-Russey, Joseph COLLARDEY, Henri CUCHE, la veuve Rolland FABIEN. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Landresse / Année : 1930
Type d'acte : Déclaration pour enchères - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration préalable et vente aux enchères d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier près du tribunal départemental du Doubs, demeurant à Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Concernant, Paul GOUVERT, propriétaires-cultivateurs, à Landresse. Acquéreurs, Charles et Émile PILLOT, Charles BERTIN, Joseph RECEVEUR. De nombreux noms. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : - - Russey / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères, objets et mobiliers de bureau. De Charles CHEULET, banquier, demeurant à Russet. Par CHATELAIN, huissier même commune. Liste des ventes et des acquéreurs. Déclaration préalable, caractères dactylographiés, encre bleu. Tampon du timbre et de l'enregistrement. Document signé, CHATELAIN, CHEULET.

Localisation : Fournets-Luisans / Année : 1930
Type d'acte : Déclaration pour enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration préalable et ventes aux enchères d'herbes. Ventes d'herbes en 1930 et 1934. Actes rédigés par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Concernant, Paul REMONNAY, cultivateur, demeurant audit lieu de Lavet, commune de Luisans. Acquéreurs, Antoine CHOULET, Henri DOUZELOT, veuve BOISSENIN, Louis CUENIN, Albert CHOULET, Charles PETIT, Alix BOISSENIN, Charles COUR, Émile LAMBERT, Gaston CUENIN. Lieu des enchères, aux Fontenelles. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Le Luhier / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente aux enchères de matériel et bestiaux d'une entreprise agricole. Par Charles MAIRE, cultivateur, demeurant au Bas duLaitey, commune du Luhier. Liste des ventes et des acquéreurs (pièce jointe). Acte dressé par Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Signatures du vendeur MAIRE et de CHATELAIN huissier. Couverture document, carton bleu.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1926
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cahier des charges, concernant la succession de Auguste DUCLOS. Conflit d'intéret entre, Marie Louise PERSONNENI, veuve de Auguste DUCLOS, ménagère, demeurant à Virieu-Le-Grand. Et François RIGOTTAZ, propriétaire,demeurant à Proveyzieu, commune de Contrevoz, tuteur des enfants de DUCLOS-PERSONNENI. Juliette Antonia DUCLOS et Louise Antoinette DUCLOS. Un jugement est rendu autorisation la vente aux enchères des bâtiments et sols. Désignation en quatre lots. Ces biens sont situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. Acquéreurs des adjudications, 1) Joseph Réney COMBAY, mécanicien, demeurant à LYON. 2) Marin Alphonse RICHARD, cultivateur, demeurant Saint-Martin-de-BAVEL. 3) Marins Frédéric MICHAUD, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, de personnes représentant le conseil de famille. Désiré RIGOTTAZ, employé des chemin de fer, cousin germain des mineures, ayant comme mandataire, Jules ARPARIN, coiffeur, demeurant à Virieu-le-Grand. Josette DUCLOS, veuve de Victor BRUNET, ménagère, demeurant à Druillat. Antonin FOLLIET, entrepreneur, demeurant à Virieu-le-Grand, parrain d'une des mineures. Louis CLERC, épicier, demeurant même commune, parrain de la seconde mineure. Tampon de l'acte de l'état civil. Autres tampons, de la conservation des hypothèques de Belley, du notaire Me Auguste MARCHAND. Timbre fiscal de 25 C. oblitéré. Une page jointe, sans texte, avec tampon du timbre et notification du nom de Mme veuve DUCLOS. Filigrane en date de 1922.

Localisation : Marchésieux / Année : 1924
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont comparu Léa Maria Berthe JOUVET, épouse de Charles Émile MARIE, cultivateur à Marchésieux, Rosalie Modeste Berthe JOUVET, épouse d'Ernest Joseph Auguste PERIER, marin à Agon, Léontine Modeste JOUVET, épouse d'Alphonse Louis AUVRAY, facteur des postes à Périers, Angèle Berthe Marie JOUVET, épouse de Jean Louis TOMADESSO, cimentier italien à Carentan, et Auguste Édouard Pierre JOUVET, employé de chemin de fer à Caen, époux de Renée Germaine CHIRON. On donne les dates et lieux de naissance de chacun. On cite d'autres noms. Document dactylographié avec un timbre de quittances.

Localisation : Mantes-la-Ville / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publique de diverses parcelles de terre, situées commune de : Mondreville, Tilly, Berchères-sur-Vesgre et Gilles. Par Émile Auguste Prudent PRÉVOST, propriétaire et son épouse Louise Eugénie THIBAULT, demeurant ensemble à Mantes, avenue de la république, n°108. Lesquels sont représenté par René Arthur ROCHE, bourrelier à Houdan. Autres noms cités : Alphonse DENIS, cultivateur demeurant à la ville l'Évêque, commune de Berchères-sur-Vesgre (Eure et Loire), acquéreur de l'article neuf; Marie Genevièves BELLON, veuve en premières noces de Jacques PRÉVOST, et en secondes noces de François Sébastien BASE (?); Jacques Louis Napoléon PREVOST; Prudent PRÉVOST, (père du comparant); Victoire Alexandrine TÉTREAU. Joint au document un certificat négatif sur transcription, (en formulaire imprimé de la Conservation des Hypothèques de Dreux) d'Émile Auguste Prudent PRÉVOST. Acte dressé par Me Paul MAHIEU, notaire à Houdan (Seine et Oise). Un timbre quittance de 25 ct collé. Tampon encre du notaire, ainsi que celui de la Conservation des Hypothèques de Dreux. Tampon à sec du notaire. Deux timbres de 5 et 10 ct, collés et oblitérés, en dernière page, il semble qu'un troisième timbre a été arraché. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimé au coordonnées de l'étude de notaire Me Paul MAHIEU.

Localisation : Guainville / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Guainville, par Jules-Albert BUISSON, percepteur demeurant même commune avec son épouse Marie-Berthe LANGLET, au profit de François LECOMTE, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me FOSANELLI, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: LEBLOND; DEBRAS; LEBIGRE; JONOT; LAMBERT; HUET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FOSANELLI.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1913
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hippolyte BRUNEAU, Arthur GUERIN, Mme BRETON et les sieurs CAILLETTE, VAPPEREAU, JOUSSET-CHANTEREAU, MALLET, LEGENDRE-VILLETTE, BERNARDIN. Avec plan en couleurs tracé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1911
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Célestin LEGENDRE, Arthur GUERIN, Séraphin MADRE, Léopold POINTEAU, FOUCHER et CHANTEREAU, propriétaires à Aschères-le-Marché. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

Localisation : Oulins / Année : 1910
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liste de divers missives au nom de Jules-Célestin BEGUIN, cultivateur demeurant à Oulins. Autres noms cités: CHAUVIN; SARRADIN; FAYOL; BEILLARD; GUILLE; MALHERBE; DROUILLOT; JEANDIN; VAUDRON; LAVRIL; ASSELIN; GÉROUL; JARDINIER; RICHARD; DIARD; VAGEANT; ROBERT; ROY; VATAN; MABILLE; RENAULT; LALANDRE; PAILARD; FEUILLET; PAPILLON. Dossier de Me JEANDIN, notaire à Berchères-sur-Vesgre.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1909
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par Jules DAUVOIS, secrétaire de mairire à Aschères-le-Marché, à la requête d'Alexis LEGENDRE et Arthur GUERIN, propriétaires audit lieu. Avec plan.

Localisation : Paris / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères d'une parcelle, situéeentre l'ancien chemin de Saint-Mars-du Désert à Saint-Georges-le-Gaultier. Par Pierre GODEAU, maire de la commune de Saint-Mars-du-Désert (représentant la commune). Pour 'acquéreur, Marguerite GOUTARD, sans profession, demeurant 31 rue Baillu (ou Baillie), 9ème arrondissement. Signatures lisibles: GOUTARD; GODEAU. Tampon du timbre. Tampon encre de la mairie de Saint-Mars-du-Désert.

Localisation : Le Bizot / Année : 1905
Type d'acte : Vente mobilière - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déclaration préalable et vente aux enchères de meubles. Acte de, Me Charles BARTHET, huissier à Russey. Concernant, Alfred PRÉTRE, demeurant audit lieu de Bizot, propriétaire. Acquéreurs, Paul CHAPART (?), FERIOL, ROUILLIER. Document relié, couverture cartonnée.

Localisation : Narbief / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mise en vente aux enchères d'herbes (récoltes, autres), par Me Charles BERTHET, huissier, demeurant au Russey. A la requête de Joseph PERRIN, propriétaire, demeurant à Narbief. Acquéreurs, Emile GUILLAUME, jule CHEVEL (?), Etienne THIBAULT (?), RONNEL, ainsi que plusieurs autres noms cités. Tampon de huissier.

Localisation : Mont-de-Laval / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mise en vente aux enchères d'herbes (récoltes, autres), par Me Charles BERTHET, huissier auprès du tribunal de MontbÉliard, demeurant au Russey. A la requête de Paul MOUREY, propriétaire, demeurant à Mont-de-Laval. Acquéreurs, ROCH, Léonard B. (?), Joseph VUILLEMIN, Paul FRANÇOIS, MOUREY. ainsi que plusieurs autres noms cités. Tampon fiscal.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1904
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BOUREAU, JOUSSET-CALA, Arthur GUERIN, JOUSSET-COPOIS, Gilberte FOUCHAR et Jules LEGENDRE, propriétaires à Aschères. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

Localisation : Boves / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Quatre copies 'Affiches", avertissant d'une vente aux enchères publiques. Vente faite en une maison située à Fort-Manoir, commune de Boves (Sommes). Sous le ministère de MeDERIENCOURT, notaire à Amiens. Par Léopold Jules HÉNON, sergent major au 16ème bataillon de chasseur à pieds, en garnison à Lille. Vente concernant du mobilier et du matériel de blanchisserie. Héritier sous bénéfice d'inventaire. Autre nom cité: Léopold TOUSSAINT HÉNON, son père. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Documents épinglés.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1902
Type d'acte : Adjudications - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudications, (ventes aux enchères). Par Adrien-Marie-Joseph de la HOUSSAYE, époux de Marie Thérèse JACQUEMIN, propriétaire demeurant à Bourg (Bel-Air). Concerne des biens, audit lieu "Sous les gros Gypes", situés sur le territoire de Saint-Maurice et Crillat (?). Acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. La seconde adjudication concerne la vente du pré "Chiffet" et audit lieu "Les Essards" de pré et bois. Ces terres siotuées sur le territoire de Crillat. Acquéreurs, Onésime GRILLET, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, mandataire de Francis RENAUD, propriétaire demeurant à Crillat et Paul BARIOT, proprétaire demeurant au même lieu. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me ROIDOR, notaire à Saint-Laurent. Enregistrements aux bureau des inscriptions d'hypothèques de Saint-Claude-du-Jura.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1901
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Jules GUERIN, Alexandrine FREHET, épouse d'Alphonse AMIARD, Amélie JOUSSET, épouse de Jules MALLET, Augustin BRUNEAU et Alphonse LALUQUE (ou LALUC ?), propriétaires à Aschères-le-Marché. Joint plan avec lesdits noms et d'autres, au lieu-dit Les Renardières. Voir doc. 21784 pour LELUC (ou LALUC ou LALUQUE ?).

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1900
Type d'acte : Cadastre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur GUERIN, FOUCHER-MADRE, Hénoc MADRE, Hippolyte LEGENDRE, Célestin BRUNET, Léopold DALLERAND (?). Plan joint. Manque timbre postal ?

Localisation : Lapeyrouse / Année : 1897
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères publiques, de marchandises et outils divers. À la requête de Jean Baptiste Joanny DUVERGER, propriétaire fermier au domaine de la Chouin(?), demeurant commune de Lapeyrouse. Par Claude FORAY, huissier près le Tribunal Civil de Trévoux, demeurant à Villard-les-Dombes (Ain). Mention de l'inventaire pour la vente. Opération de compte. La troisième page, et un formulaire imprimé, "Extrait", de la Direction Générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Autres noms cités, Joseph DONATY, coiffeur à Villards, et Auguustin FEUILLE, commissionnaire, même commune, tous deux témoins appelés. Signatures lisibles, DUVERGER, FORAY. Tampon du timbre. Timbre "Dimension", collé dernière page. Document collé.

Localisation : La Chapelle-du-Châtelard / Année : 1897
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères publiques, de marchandises et outils divers. À la requête de sieur De BELLERCY (ou BELLERCEY ?), propriétaire, demeurant à La-Chapelle-du-Châtelard, dans l'Ain. Par, Claude FORAY, huissier près le Tribunal Civil de Trévoux, demeurant à Villard-les-Dombes (Ain). Mention de l'inventaire pour la vente. Opération de compte. La troisième page, et un formulaire imprimé, "Extrait", de la Direction Générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Autres noms cités, Joseph DONATY, coiffeur à Villards, et GAY garde champêtre à Marlieux, tous deux témoins appelés. Signatures visibles, De BELLERCY, GAY, FORAY. Un timbe "Dimenssion", collé sur le formulaire. Document collé.

Localisation : Villars-les-Dombes / Année : 1896
Type d'acte : Déclaration préalable aux ventes de meubles - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du registre des Déclarations préalables aux ventes de meubles. Vente aux enchères de matériel bestiaux et marchandises. A la requête de Paul Pascal Marie BÉRUJON, propriétaire, Domaine Charbonnière, commune de Birieux (Ain). Autres noms cités, Me Claude FORAY, huissier auprès du tribunal de Trévoux, Augustin FEUILLE, cordonnier, DONATY, coiffeur, tous demeurant Villars. Une page imprimée de l'extrait du registre avec un timbre fiscal.

Localisation : Le Mesnil-Simon / Année : 1893
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation entre vifs faite par Jacques-Casimir BOULET, cultivateur demeurant au Mesnil-Simon, avec son épouse Louise-Delphine-Prudence DELAHAYE. Acte dressé par Me Auguste-Eugène-Édouard JEANDIN, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: AUBELLE; POULIN; DESHAYES; FERRAND; MORDANT; FARON; DUVAL; LAMARRE; LAVRIL; HUAN; PELLETIER; NAYVILLE; MAUDUIT; CHARPENTIER; SAUBIER; MOYER; ALLORGE; GILLES; CANU; LEGRAND; BARON; IDOINE; COIGNARD; GRIEUX; MONDREVILLE; LECLERC; MAISON; GROUARD; SEVESTRE; CHAPLAIN; BOULLAND; CELLES; ROSE; JOUVEL; FRAPÉ; GOUSSARD; DELAPORTE; DAININ; CHAUVIN; DE SENARMONT; ROSSARD; DE MIANVILLE; PLOMMET; DUHAMEL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JEANDIN.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1892
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Frédéric BRUNET les héritiers DELAUBERT et M. LEGENDRE. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1891
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de la succession de monsieur GAUTHIER. Acte dressé par Me JEANDIN, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: LESPRILLIER; BARBEAU; BOUTILLIER; MASSON; BEAUSSIRE; PELLETIER; LECOQ; MOULIN; AUBÉ; PLISSON; BERANGER; GALLOT; DALOSAN; GENRET; BÉNET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JEANDIN.

Localisation : Noyen-sur-Sarthe / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication judiciaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication judiciaire, pour la vente des divers biens (dont le bordage de la sauvagère) de François ABRIVARD, propriétaire décédé, demeurant à Noyen-sur-Sarthe. Ces biens sont tous situés communes de Pirmil et de Noyen-sur-Sarthe. Il s'agit d'un corps de bâtiment et dépendances, de plusieurs pièces de terres, prés et terres labourables. Légataires du défunt, 1°) Louis Émile LAMBERT, ouvrier d'État d'artillerie, demeurant à Équeurdreville. 2°) Marie Joséphine LAMBERT, épouse de Arthur LETELLIER, rentier, demeurant à Paris, 1 rue de Rivoli. 3°) Robert Ernest Léon HEURTEUBISE, demeurant à Paris, rue Saint-Denis-en l'Ile. 4°) Lucien Eugène Olivier HEURTEBISE, bijoutier, demeurant à Paris, rue Saint-Denis-en l'Ile. Et, 1°) Constance Henriette ROCHAT, demeurant à Saint-Mandé, 25 avenue Daumesnil, (Seine), veuve de Léon Alexandre CHARTIER, mère de Henri CHARTIER. 2°) Marie Henriette CHARTIER, demeurant Saint-Mandé. 3°) Ursule Aglaé Stéphanie ABRIVARD, veuve de Félix Jean AUBRY, demeurant à Yssy, 12 route des Moulineaux (Seine), mère de Félix Marie AUBRY. Nombreux autres noms sur l'origine de propriété. Les enchères ont été adjugées à Louis DESMARES, propriétaire cultivateur, époux de Madeleine VINCENT, demeurant au Salvert, commune de Pirmil. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FLEUREAU, notaire à Pirmil, (Sarthe). Tampon du notaire. Document relié. Signature lisible du notaire.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Nicolas VAPPEREAU, propriétaire cultivateur à Aschères-le-Marché, époux de Marie Caroline Désirée BOREAU, et Arthur Théodule Léopold GUÉRIN, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms, dont Célestin VILLETTE et Charles DENIZET.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1889
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arpentage et bornage du lieu-dit Le Brochet faits à la requête de Valentin VILLETTE, Hippolyte BRUNEAU, Arthur GUERIN, Anatole LEGENDRE, Charles VAPPEREAU, Eugène GUERIN, Hippolyte GREGOIRE, propriétaires à Aschères. Avec plan des terres en question. On cite également Théodore ROUSSEAU, propriétaire, et Stanislas AUVRAY, instituteur.

Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Marie-Marguerite PEZÉ, propriétaire et veuve de Léon HERTAULT, demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: MAHOT; PINEAU; GENTIL; AUGUIN; MARTIN; PIERSON; LEMESTRE; PUIEAU; LUTTRE; FROMET; DESPIERRES; DUVAL; LEFRÈRE; LOUCHARD; LOUGES; COMILLARD; FORTELLE; ALLEAUME; BREVAL; CHARPENTIER; HUCHOT; SULTRA; PINEAU; MAZURE; ÉDOUARD; RUAULT; LECLERC; DALLEU; MARIETTE; AULET; MAILLET; BOUVET; BRETON; LEVASSEUR; JEAN; BOLLIER; CHAPLAIN; BAROUVET; BUFFET; MALARD; CHERON; BOULET; PLACET; LAUER; HERTAULT; MAHIEU; GEGRAND; THIÉRRÉE; AUDARD; CHESNAU; DABLIN; MAROLLES; BORNET; CAMUS; MESNIL; CHAUSSIN; BARONNET; LEGRAND; MORDANT; MALARD; CHERON; AULES; OUDARD; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; DELAFORTELLE; BAILLY; LOUCHARD; JOAUNES; BOTTIER; CHAUVIN; MEEZ; DUBOURG; BONNIER; PELLETIER; LECHAR; HALLÉ; TÉRÉ; CRESCY; SCELLE; CROVELLE; DELAPLANE; JOUVEL;GAULLIER; BRUNEAUX; BARON; MOUTON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Artenay / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Théodore COLLAS, propriétaire à Artenay, époux de Marie Émérance Célestine LALUQUE, et Arthur Théodule Léopold GUÉRIN, propriétaire aux Renardières, commune d'Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Plan joint.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Plan joint.

Localisation : Saint-Marcel / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Clauses et conditions, origine de propriété, cahier des charges, sous lesquels auront lieu une vente à l'amiable où aux enchères, de terres situées commune de Saint-Marcel, appartenant à Claude Gabriel JANNIN, libraire, demeurant à Mâcon. Sous le mandat de Pierre COUTRON, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône, et représentant le vendeur, JANNIN. Désignation des terres: Le Bustey; En Blanche-Fleur; La Souche; Le Champ-de-la-Montée; Les Essartons; Les-Grandes-Colonges; Aux-Savelles. Autres noms cités: Jeanne PUGEAULT, veuve de Louis JANNIN, père, propriétaire demeurant à Saint-Marcel. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Voir document n°39362.

Localisation : Sirod / Année : 1883
Type d'acte : PV d'adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication aux termes duquel divers immeubles situés sur Sirod et Chalesmes ont été vendus aux enchères. Àla requête de 1°) François Émile GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 2°) Joséphine GRATTARD, épouse de Julien MONNIER, cantonnier, demeurant aux Planches. 3°) Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 4°) Hyppolite GRATTARD, cultivateur demeurant à Loulle. Lesquels ont comme avoué, Me LEVREY, exerçant auprès du tribunal civil d'Arbois. Contre : 1°) Eugénie Sylvie GRATTARD, épouse d'Auguste RUTY, demeurant à Poligny. Ayant Me CHENEVOY, comme avoué, près le même Tribunal. 2°) Faustin MAIRE, cultivateur demeurant à Crans, tuteur légal de Philomêne MAIRE, et Marie MAIRE, demeurant avec lui, lesquelles nées de son mariage avec Élisa GRATTARD. Acquéreur, Emile François GRATTARD, colicitant déja nommé. Mention du cahier des charges. Collé au document un timbre quittance de 10c. Acte dressé par Me BOICHIN, notaire à Champagnole. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1880
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par licitation aux enchères publiques, des immeubles en nature de, maison et champs, situés sur le territoire de Saint-Sauveur, de la communauté ayant existé, entre Pierre Marie Le SCANFF, et Marie Louise KERGOAT, sa veuve. Requête de Armand CLOAREC, avoué près du Tribunal Civil de Morlaix. Lequel est créancier de Marie Louise KERGOAT, veuve de Pierre Marie Le SCANFF, commerçante, demeurant à Saint-Sauveur. Contre Jean Le SCANFF, ouvrier maçon, demeurant à Kerloaquen, commune de Plougonven, subrogé tuteur d'Édouard Louis Marie Le SCANFF, issu du mariage de Marie Louise KERGOAT et Pierre Marie Le SCANFF. Autres noms cités, Joseph Marie GUILLOU, concierge au Tribunal Civil de Morlaix. Mention détaillée de l'origine de propriété. Nombreux noms cités. Division de la vente en six lots. Adjudicataires; Victor ROHOU, boulanger, demeurant Landivisiau. Marie Louise KERGOAT, veuve de Pierre Marie Le SCANFF. Joint au document, un certificat (formulaire imprimé avec timbre de 50 ct, collé) de la Conservation des Hypothèques de Morlaix, ainsi qu'une note de frais (avec timbre de quittance de 10 ct, collé) à l'entête de Me DANIEL, notaire à Comanna (Finistère). Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire Me DANIEL. Document cousu.

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1877
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Saint-Ouen-Marchefroy, par Victor-Pierre HUBERT, cultivateur demeurant même commune avec son épouse Marie-Louise-Florestine DUBOIS. Acte dressé par Me Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Gresvres. Autres noms cités: MARY; TARDIVEAU; CRETE; VENARD; BLONDEAU; DABLIN; MASSON; RICHARD; CATEL; GAUDIN; LÉGER; MARAIS; DUPLESSY; LESPRILLIER; LEFRÈRE; PAISANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOULLAND.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1876
Type d'acte : Plan - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur la requête de Louis Stanislas GUERIN, propriétaire à Aschères-le-Marché, et Jules CHAMBON, propriétaire à Oison. Plan du climat de Glatigny tracé par Victor COURTE, géomètre expert à Neuville. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bas-Rhin - Wantzenau (La) / Année : 1874
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente aux enchères de terres à la Wantzenau par les conjoints vendelin BIETH et Catherine PAULUS. Acquéreur : Joseph OHLMANN de La Wantzenau.

Localisation : Buneil / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de plusieurs pièce de terre, situées sur la commune de Guainville. Par 1°) Louise Armance LEBLOND, cultivatrice, demeurant à la Chaussée d'Yvry, veuve de Louis Désiré DUHAMEL; 2°) Sosthène Albert LEBLOND, cultivateur, demeurant au vieux château, commune de Guainville; 3° Louis François CHEVALIER, époux d'Adèle Julie Angélique LEBLOND, demeurant ensemble à Chanu, commune de Villiers en Désoeuvre; 4°) Arsène Désiré DUBOC, cultivateur, époux de Françoise Honorine LEBLOND; 5°) Adolphe Denis MALASSIS, cultivateur, époux de Marie Pélagie LEBLOND, demeurant ensemble à Aigleville (Près de Pacy); 6°) Louis Adolphe LAMY, cultivateur, époux de Célestine Augustine LEBLOND, demeurant ensemble à Bencourt-sur-Eure, canton de Pacy. Vente adjugée à Pierre BELLAU, journalier, demeurant à Gilles. Acte dressé par Me Jacques Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vergues, canton d'Anet, Eure et Loire. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Romain Célestin Hippolyte MALLET, vigneron, époux de Marie Émilie SOUBIEUX, Louis Alexandre Grégoire LEGENDRE, cultivateur, époux de Désirée Rosalie MALLET, et Jules Charles François MALLET, cultivateur, époux d'Émilie Rosalie Célestine JOUSSET, tous d'Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Oucques / Année : 1867
Type d'acte : vente par licitation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par licitation, aux enchères publiques de divers immeubles dépendant de la communauté Louis LEPAGE, et Madeleine OUDIN, tous deux décédés, à la requête de Lucien-Armand LEPAGE, et de Théophile-Symire LEPAGE, tous deux journaliers. Acte dressé par Me JAVOY, notaire à Oucques. Autres noms cités: METTAIS; GALERME; RAVINBAULT; BOUCHERON; HALLAU; GENIRET; COCHET; CAMUS; BAVAIRE; MARTIN; RIGAULT; SIMON; MOUTARDOT; LESGUILLON; MAILLET; PESCHARD; BRET; BROSSIER; CHEVALLIER; REPUSSEAU; RAIMBAULT. Document relié par coutures. Tampon à sec et signature du notaire JAVOY. Tampon du timbre.

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1864
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre signée Gaston ROBERT de SALLES, rédacteur du Journal du Loiret à Orléans, dont le propriétaire est PUGET. Lettre envoyée au maire d'Aschères-le-Marché.

Localisation : Xertigny / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de trois parcelles de terre, situées au lieudit "du Piolet", sur le territoire de Xertigny. Par 1°) Marguerite TISSERAND, veuve de Jean François MERCIER, de son vivant cultivateur, demeurant au Piolet, commune de Xertigny. 2°) Nicolas François LAPOIRIE, cultivateur, époux de d'Élphine MERCIER, demeurant Busegney, commune de Hadol (Jura). 3°) Hypolitte BOMONS, cultivateur, époux de Marguerite MERCIER, demeurant à la Chapelle aux bois. 4°) Marie Anne MERCIER, célibataire, cultivatrice, demeurant au Piolet, commune de Xertigny. Et, Eugène MERCIER, cultivateur, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Joseph VAUBOURG, cultivateur, demeurant Xertigny. Acte dressé par Me Ambroise DOYEN, notaire à Xertigny (Vosges). Couverture de document découpé (pré-imprimé). Tampon du timbre. Voir documents n°39551, 39552, 39556.

Localisation : Fouchères / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vannes, aux lieudits "Les Minières, Le Berceau, et La Grayère". Par, Jean André Emmanuel HURPEAU, cultivateur, et Jeanne Hélène Eulalie BILLET, son épouse, demeurant à Fouchères, canton de Bar-sur-Seine. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Seine. Mentions de transcription et quittance, écrite en marge. Acte dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Montbizot / Année : 1860
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de deux parcelles provenant d'exédant de largeur. Le cahier des charges a été établi par Maître Passavant notaire à Saint Jean d'Assé. Ont comparue M. Etienne Bertrand Fouqué membre du Conseil Municipal de la communue de Saint Jean d'Assé délégué par M. le Préfet pour remplir la fonction de maire de la commune. M. Julien Barage, cultivateur demeurant à la ferme de Monthibault. M. Huron propriétaire cultivateur. Ont également agit au nom de la commune MM. Huron et Barozo membres de la commune de Saint Jean d'Assé et M. Louis Tuvache percepteur des contributions directes demeurant au bourg de la commune de Montbizot.

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1858
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Remy ROBERT, cultivateur à Berchères-sur-Vesgres, époux de Marie-Bonne FLEURY, ainsi que leurs trois filles : Marie-Joséphine ROBERT, épouse de Joseph DURAND, cordonnier à Houilles, Florentine Candide ROBERT, épouse de Nicolas Sébastien HERVIEUX, cordonnier audit lieu, et Adélaïde Alphonsine ROBERT, épouse de Joseph Ferdinand GONTIER, ouvrier tuilier à Berchères-sur-Vesgres. On cite d'autres noms.

Localisation : Abondant / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Appoline LANGLOIS, veuve de Jean Édouard MARAIS, propriétaire à Berchères-sur-Vesgres, François Désiré MARAIS, cultivateur au Haut-Arbre, commune du Mesnil-Simon (où est décédé Jacques PÉRON), époux d'Élisa Adélaïde DUPLESSY, et Eugène Édouard MARAIS, cultivateur à Abondant, époux d'Aurélie DUCLOS. On cite aussi les noms de Prudent ROBIN, cultivateur aux Millerus, commune de Tilly (Houdan, voir doc. 22442), Adolphe BLAISE, tailleur d'habits, Eugène BLAVAT, cordonnier, tous deux à Berchères, et d'autres.

Localisation : Ancey / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une parcelle de vigne en friche, située au finage d'Ancey, au lieudit "La Combe". Par, 1°) Charles FONTETTE, propriétaire, demeurant Ancey. 2°) Louis BOIVEAUT, employé au bureau des hypothèque de Dijon, demeurant Chenôve. 3°) Pierre FONTETTE, propriétaire et marchand, demeurant Mâlain. 4°) Françoise FONTETTE, épouse de Lazarre TISSOT, propriétaire demeurant Piney-sur-Ouche. 5°) Anna Joséphine MARION, rentière, veuve de Charles Claude FONTETTE, demeurant Champerret (Seine). 6°) François FONTETTE, propriétaire et marchand, demeurant Ancey. Vente adjugé à Jean ROUX, propriétaire vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par MeMEUNIER, notaire à Mâlain. Tampon encre du notaire. Document lié par couture.

Localisation : Semarey / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques de terres labourables situées au finage de Montoillot. Par, Clodine MUTIN, propriétaire, épouse de Claude DESJOURS, maréchal-ferrant, demeurant à Semarey, canton de Fouilly. Laquelle propriétaire est la soeur de Françoise MUTIN, ancienne propriétaire. Pour l'acquéreur, Pierre BAUDOT, charpentier, demeurant à Montoillot. Acte dressé par Me MANIER, notaire demeurant à Châteauneuf, canton de Fouilly, arrondissement de Beaume (Côte-d'Or). Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-du-Mont / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de plusieurs parcelles de vignes, situées sur les territoires de la commune d'Ancey. Par, Pierrette BERTILLON, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-du-Mont, (Côte d-Or). Pour les acquéreurs; Nicolas MICHÉA, propriétaire, demeurant Ancey. Claude DUBOIS, propriétaire, DEMEURANT aNCEY. Charles BABEL, et Jean ROUX, propriétaires à Ancey, acquéreurs par moitié. Thomas JIRANDRÉ, vigneron, même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre Édouard MEUNIER, notaire à Mâlin, (Côte-d'Or). Fait chez Jean MICHÉA, aubergiste à Ancey. Tampon encre du notaire. Transcription au bureau des hypothèque de Dijon. Document lié par couture.

Localisation : Fleury-les-Aubrais / Année : 1854
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Constant Camille FORTIN, propriétaire cultivateur à Montazon, commune de Fleury-aux-Champs (= Flaury-les-Aubrais), et Louis Stanislas GUÉRIN fils, propriétaire et maire, demeurant à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Mouthier-Haute-Pierre / Année : 1852
Type d'acte : Vente par adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de près, champs, près boisés et bois. Terrains appartenant à Zéphire OUTHENIN, et Joseph DUBOUCLEY, propriétaires cultivateur, demeurant audit lieu de Mouthier. Autres noms cités, Me Charles-Étienne-Ferréol MONTENOISE, notaire à Nods, Parfait MAIROT, journalier cultivateur, Paul CHAUBY, François-Ambroise CLERE, Éléonor LONCHAMP, BUISSON, tous de Haute-Pierre. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Les Chères / Année : 1852
Type d'acte : Traité - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention concernant un accord pour la création d'un chemin, en la commune des Chères. Entre, Philippe DALMAIS, cultivateur aux Chères. Et, Claude MICHEL, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Mâlain / Année : 1851
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères publique, de divers objets mobiliers. Par, Pierre BONI, voiturier, demeurant à Mâlain. Lequel sera représenté par son mandataire, Paul RICHARD, étudiant, demeurant même commune. Joint au document, un certificat d'extrait du registre des déclarations préalable aux ventes de meubles. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1849
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copir du procès-verbal de l'installation du maire de la commune d'Aschères, savoir Louis Stanislas GUERIN, fils, lors du conseil municipal présidé par JOUSSET-MADRE, premier conseiller municipal, maire par intérim. Furent présents : Jean-Jacques CHAMBEAULT, David MADRE, Louis PATY, Célestin SEZOURNE (ou SEJOURNE ?), Emmanuel GUIAULT, Pierre GUERIN, François BRUNEAU, Louis VIDEAU. Furent absents : Camille FORTIN, Adrien FOUCHER.

Localisation : Nancy / Année : 1847
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de François Achille FONTAINES, soldat à la cinquième compagnie du deuxième bataillon du trente neuvième régiment de ligne en garnison à Nancy. Ceci afin de vendre aux enchères les parts et portions lui appartenant dans deux maisons, situées à Saint-Denis, 19 et 19 bis, Rue de la Boulangerie. Autres noms cités, Jean GUTH, sergent et François Norbert CAUMARTIN, sergent. Tous deux témoins. Acte dressé par Me Charles louis DROUET, notaire à Nancy. Tampons du timbre et du Tribunal de Nancy. Signatures lisibles, GUTH et CAUMARTIN.

Localisation : Bouglainval / Année : 1845
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pardevant Isidore René PIERRE, notaire à Châteauneuf-en-Thymerais, et LECUYER, notaire à Tremblay-le-Vicomte, concerne Denis BOUCHER, ancien tonnelier à Marville-les-Bois (?), Marguerite BOUCHER, propriétaire audit lieu, Pierre Théodore PETIT fils, maçon à Berchères-la-Manigot (?), Simon PETIT, journalier à Bouglainval, époux de Marie Anne BOUCHER. On cite d'autres noms.

Localisation : Mer / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Alexandre Charles BOY, propriétaire à Mer, Jacques Philippe BIOCHE de MISERY, directeur du dépôt royal d'étalons à Angers, et Jean Théodore GUÉRIN, propriétaire vigneron à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1843
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jules Hilaire FORTIN, propriétaire marchand de bois à Orléans, époux de Marie-Louise-Eloïse PROUST (ou PROUT ?), et Louis Stanislas GUERIN, propriétaire cultivateur à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Lain / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères. Par, Émilienne LOURY, veuve de Charles Marien GIRAULT, propriétaire, demeurant commune de Lain, canton de Courson. Mère de Constant Léonard GIRAULT, de Félix François GIRAULT, propriétaire cultivateur et Émilienne Florence GIRAULT, propriétaire, demeurant à Saint-Fargeau. Acquéreur, Germain MOYNON, propriétaire, demeurant à Lain. Acte dressé par Me Alexandre Émilien ROCHÉ, notaire à la résidence de Ouaine, canton de Courson, arrondissement d'Auxerre, département de l'Yonne. Tampon du timbre. Cachet de notaire. Document relié.

Localisation : Dreux / Année : 1841
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre entre notaires (document signé MENAGER ? président) concernant SEVESTRE (ou SÉVESTRE), natif de Gallardon, principal clerc de notaire de maître HOUSSARD à Dreux, maître MAULVAULT, notaire à Berchères-sur-Vesgres. On cite aussi les notaires chez qui SEVESTRE a travaillé : chez maître LABICHE, à Reuil-en-Brie, comme clerc, chez maître GAUTIER, à Nanterre, comme second clerc, chez maître GRESLOU, à ..?.. comme maître clerc.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1841
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement et signification d'expropriation pour procéder à la vente aux enchères publique. À la requête de Jean Charles VANIN, cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Contre, Jean Baptiste LESAGE, cultivateur, époux de Mélanie CHAUVIN, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Voir aussi n°38562.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1840
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente aux enchères de bestiaux de fourrage au nom de Charles GEVREY, propriétaire demeurant à Arnay. Acte dressé par Me DÉSERT, notaire à Arnay. Autres noms cités: LORMI; MONTGOUACHON; MANIÈRE; FLACELIÈRE; LARNE; BOISSEAU; GUIGNOS; VICILLARD; VIEILLARD; GAUT; QUINCEY; VALTAT; BIDAUT; MOREIL; CHEVALIER; CHATAIN; LUCOTTE; FAIVRE; LAUREUX; LORIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Grazay / Année : 1839
Type d'acte : Vente par adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de biens appartenant à René RICHARD, cordonnier, veuf en première noces de Renée-Marie JANVIER, marié en seconde noces avec Madelaine MOITEAUX. Père de, Constance, Rosalie et Henriette RICHARD, ainsi que de Hyacinthe RICHARD, cuisinière, demeurant à Paris, Filles et belle-fille, Acte de procès-verbal dressé par Me Pierre-Alexandre-Auguste NORMAND, notaire à Mayenne. Noms des acquéreurs, Jacques CORMERAY, meunier, à Crazay, et son épouse Marie BANSARD. On cite d'autres noms, LECOCONNIER, François et Etienne LEFAUX, Renée LEFAUX, veuve de Jean MÉNAGE. Cahier relié.

Localisation : Hampigny / Année : 1835
Type d'acte : Levée de scellée - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réquisition, ordonnance et levée de scellé. Par Louis Antoine Roger LEHESLE, juge de paix du canton de Sompuis. A la demande de Edme PERRIOT, tisserant, époux de Madeleine Françoise MATHIOEU, demeurant à Hampigny. Ceci afin de procédé à l'inventaire mobilier, après le décès de leur tante, Élisabeth JACQUINET, décédé à Sompuis le 16 octobre 1834. Notation de l'inventaire, pour préparation à la vente aux enchères. Autre nom cité : André DESBORDER, propriétaire à Sompuis. Signatures lisibles : OBREVEUX; Royer LEHERLE (?); lacroix. Tampon du timbre. Voir document n°39883.

Localisation : Saint-Ouen-Domprot / Année : 1835
Type d'acte : Réquisition et levée de scellées - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réquisition et levée de scellées. Demande par Charles Henry SOIN, tuteur des enfants de Nicolas SOIN, qui était propriétaire et marchand, demeurant à (Vinay) Saint-Ouen, époux de défunte Éléonore HURPIOT, pour faire lever les scellées des effets mobiliers, ceci afin de procéder à l'inventaire pour vente aux enchères. Autres noms cités : Jean GRUAT, manoeuvre demeurant à Saint-Ouen, (gardien des scellées); Me ABREVEUX, notaire. Joint au document, un acte d'émancipation pour les mineurs SOIN, en date du 11 avril 1835, (2 pages). Acte dressé par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis, et LACROIX, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Soudé / Année : 1835
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères, de biens appartenant aux héritiers de la défunte Marie jeanne LÉGÉ, épouse d'André LEGRIS, du canton de Sompuis. À la requête des cohéritiers Médar Gérazime LEGRIS, cultivateur, demeurant même commune. Tuteur de ses frères et soeurs. Vente mobilière. DésignationS des objets mobiliers ainsi que les prix et les acquéreurs. Nombreux noms cités de co-héritiers, dont les plus lisibles, Hortance LEGRIS; François Basile CHAMPY, tailleur d'habits, époux de Thérèse Scholastique LEGRIS; Alexandre LÉGÉ, frère de la défunte; Augustin MATAUCHEK; Ambroise LEGRIS; Hortanse LEGRIS; Ciprien JACQUEMIN; GALLOIS. Acte dressé par Antoine LACROIX, greffier de la justice de paix du canton de Sompuis. Tampon du timbre. Documents reliés par coutures. Voir doc. n°39370, 39885, 39898, 39921.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1835
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Charles-Firmin DESBORDES, vigneron demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me BEAUVALLET, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: VAPPEREAU; JOHANET; MINÉ; MERTE; CHARPENTIER; CHARON; GERVAIS; MAURY. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire BEAUVALLET. Tampon du timbre.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1832
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre par Jules-Hilaire FORTIN, marchand de bois, demeurant à Orléans avec son épouse Marie-Louise-Héloïse PROUST, au profit de Louis GUÉRIN, vigneron demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me BEAUVALLET, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: DHALLOT; JOUSSET; ARNAULT; VIELLARD; CHARPENTIER; LEVEAU; KARQUEL. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire BEAUVALLET. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1830
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Aschères-le-Marché, par Marie-Éloïse ROUSSEAU, épouse de Louis FOIRY, maçon demeurant à Paris, au profit de Louis-Stanislas GUÉRIN, propriétaire demeurant à Aschères. Acte dressé par Me Charles-Louis CHARPENTIER, notaire à Aschères-le-marché. Autres noms cités: POISSON; SOUBIEUX; PATY; TARDY; PELLETIER; FRIQUET; KARQUEL; BADINIER; SIMON. Signature et tampon du notaire CHARPENTIER.

Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1827, 1829). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (Décembre 1827), un champ, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Aux Corvées". Par Adrien Joseph HUGUENOTTE, époux de Hélène PINAIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lomont; (Mai 1827), plusieurs fonds, en prés et champs, situés à Lanans, lieudit "Malataché". Par Claude François PERRON, Adrien Joseph ANGUENOT, Claude Étienne VOINER, Claude Étienne PINAIRE, fils, Claude François GROSJEAU, vieux, Augustin GROSJEAN, Claude François GROSJEAN, jeune, Ignace BILLORS. Tous cultivateurs propriétaires, demeurant sur le territoire de Lanans; (Aout 1827), un pré, situé à Lanans, lieudit "En Combe". Par Jean Baptiste COLIN, propriétaire demeurant à Vaudrivillers. Et François Xavier COLIN, prêtre, demeurant à Baumotte, (Haute-Saône); (Novembre 1832), un champ, situé à Lanans dit "Le champ de Closé" et autre champ dit "En Clavière". Par Adjudication aux enchères, de Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans, y demeurant, et Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant à Gray; (Juin 1829), deux prés, situés à Lanans, dont l'un, au lieudit "Combe". Par Joseph FORIEN (ou VORIEN), propriétaire, époux de Véronique PERRETTE, demeurant à Vercel. Autre nom cité, Jean Joseph PERRIER, son beau-fils; (Février 1829), de fonds de terre, en nature de pré et de champ, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Lauchière et Courbesroyer" dit le champ Courbe. Par Antoine COEURDEVEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Hievre Maguy, canton de Baume, époux d'Anne Françoise CHOULET; (Février 1829), deux champs, lieudit de Trouvos, et Voies de Passarant, une chenevière, lieudit de "Belin", et un pré, lieudit de "Au Toroillot". Par Augustin GROSJEAN, propriétaire et cultivateur, demeurant Lanans, époux de Marguerite PINAIRE. Autre vente, rédigé sur le même acte, pour l'acquéreur, Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Il s'agit d'un champ, au lieudit "Entre deux bois", situé sur le même territoire. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Me Claude Joseph Alexandre ÉMERY, notaire à Vercel; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume; Me Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon fiscal sur chaque document. Voir documents n°Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.

Localisation : F - Loiret - Tivernon / Année : 1827
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jean-Philippe ARNAULT, propriétaire, ancien vigneron, époux de Marie-Jeanne GUERIN, Louis Stanislas GUERIN, vigneron, tous d'Aschères-le-Marché, Jules Hilaire FORTIN, marchand de bois à Orléans, époux de Marie Louise PROUT (ou PROUST ?), et, d'autre part, Antoine Denis Florentin PORTHEAULT, maréchal-ferrant à Tivernon, mandataire de Denis Augustin PASQUIER, marchand épicier, époux de Véronique Augustine Désirée BENOIST, à Arpagon. On cite d'autres noms.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1826
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles par Louis-Jacques BRUNET, marchand de chevaux demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me CHARPENTIER, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: KARQUEL; GUÉRIN; VAPPREAU. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CHARPENTIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1824
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Philippe Joseph ARNAULT, époux de Marie Jeanne GUERIN, Louis Stanislas GUERIN, Nicolas Pierre JOUSSET, époux de Marie-Françoise GUERIN, tous trois propriétaires et cultivateurs à Aschères-le-Marché, et Jules Hilaire FORTIN, marchand de bois à Orléans, époux de Marie-Louise-Eloïse PROUST, encore mineure, tous enfants héritiers de Louis GUERIN. On cite d'autres noms.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1823
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage signé entre Louis-Stanislas GUERIN, garçon vigneron, demeurant à Aschères-le-Marché, et Marie-Victoire-Viloté DESBORDES, demeurant même commune. Acte dressé par Me CHARPENTIER, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: GUÉRIN; FOUCHER; BIDAULT; MADRE; VRILARDEAU; DEBORDENAVE; ARUAULT; BETUARD; FICHON; BESNARD; SOUBIEU; LEGENDRE; ROUGEMOND; DESFOSSÉES; JOUVIER; BORDIER; MORIN; ARNAULT; HUTTEAU; CALA; GAULMIER; GRANDVILLIER; SAULNIER; BARILLES; JESCHEV; JOUSSET; VOINTEAU; LEBRUN; BORDE; BOUREAU; BIDAULT; BADINIER; CAILLETTE; BOULANGER. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CHARPENTIER. Tampon du timbre.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1820
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, par Christophe DELAPORTE, meunier demeurant à Bazoche-les-Gallerendes avec son épouse Geneviève FLEUREAU, au profit de Louis-Stanislas GUÉRIN, vigneron demeurant à Aschères-le- Marché. Acte dressé par Me CHARPENTIER, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: DELAGARDE; JOHANNET; BRUNET; CHANTEREAU; DEBRETTE; BESNARD; MALLET. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CHARPENTIER. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1819
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères. Après le décès de Auguste Timothée DESAINT, marchand de draps commissionnaire, demeurant à Paris. Il avait pour épouse, Élisa MARTIN, ainsi que deux enfants, Jules et Alain DESAINT, héritiers chacun pour moitié de leur père. Reliés au documents, deux affiches (placard), en caractères imprimés, avertissant de la vente aux enchères, format A3. Tampon du timbre. Voir document n°36937, 36941.

Localisation : F - Loiret - Oison / Année : 1816
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur la requête de Jules CHAMBON, propriétaire à Oison, et Amédée GUERIN, propriétaire à Aschères-le-Marché. Avec plan dressé par Victor COURTE, géomètre à Neuville-aux-Bois, etc.

Localisation : Pompierre / Année : 1813
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères. Pour Hubert MONNIER, cultivateur, demeurant à Dompierre. Contre Hubert CHAGUOL, demeurant à Rang. Autre nom cité, COURVOISIER, aubergiste à Rang. Document joint, récapitulatif de compte, de la vente aux enchères, et quittance, signée Hubert MONNIER. Tampon du timbre. Signatures lisibles, COURVOISIER, Nicolas MONNIER, Hubert MONNIER, Jacques PITREMENT (PIETREMENT). Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier, à la résidence de Clerval.

Localisation : Charlieu / Année : 1811
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente mobilière. Texte pour affiche, devant prévenir de la vente de meubles, armoire, et autres, aux enchères publique. Par VILLERET, huissier à Charlieu.

Localisation : Villotte / Année : 1809
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention d'adjudication. Ventes en détails de différents héritages. Par, Antoine PELAN (?), avocat, représenté par, Charles CHOMAR l'ainé, son beau frère, notaire à la résidence de la Marche. Acquéreurs, POMMAGEOT, ROUGER, POINSOT, Jean Batiste LECLERE, DEMOULIN, François René CHAUDRON, demeurant à Villotte, Nicolas JACQUIN, François MAILLARD, Nicolas CHAPUY. Tampon du timbre. Tampon à sec (assez net) de l'Enregistrement et des Domaines. Filgrane "Timbre impérial".

Localisation : Cercottes / Année : 1804
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au profit de Louis-Stanislas GUÉRIN, vigneron demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me CHARPENTIER, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: BESNARD; TARDY; JELLER; ARNAULT; LEVÊQUE; DEFUARD; BONNET; FLEUREAU; BRUNET; VURAULT; FOUTIOT; MOBIN; SIMON; CHANTEREAU; LEGENDRE; SOGANCE; GERMAIN; GOBIN; VALLIEN; NARDIN; OUGNON; MUNIEUX; SOUBIEU; GIDOIN; VAPPEAU; GUERIN; LORIN; MALLET; CAILLETTE; BIDAULT; DESBORDES; CAILLAUX; GRANVILLIER; DEVELAY; JOHANNET; BORDIER; MADRE; MONGENDRE; LAVOIR; HUTTEAU; COUVIÈRE; BEURIER; BADINIER; JAHIEN. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CHARPENTIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1801
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alexis VIEILLARD, vigneron à Saint-Germain, époux de Marie Louis GUERIN, et Louis Stanislas GUERIN, vigneron à Aschères-le-Marché, père de Marie-Françoise GUERIN, âgée de douze ans environ. Lesdits Louis Stanislas GUERIN, femme VIEILLARD et la dite mineure GUERIN, frère et sœurs germains de Louis GUERIN l'aîné et de feue Marie Louise ARNAULT, leur père et mère, en présence de Nicolas GAMET, marchand tailleur d'habits à Aschères. On cite d'autres noms.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1801
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de partage au nom de Marie-Françoise GUÉRIN, mineure, demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me CHARPENTIER, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: VIELLARD; ARNAULT; JAMET; MIRLAU; BOUDIER; CHANTEREAU; PASTY; GRANGER; LAINÉ; LESBORDES; LAMBERT; BARDIN; COURTOIS; JOUSSET; BRUNET; BATTUS; BESNARD; MATTER. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CHARPENTIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Eure-et-Loir - Chartres / Année : 1795
Type d'acte : Enchères - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente aux e,nchères d'une maison sise rue Muret à Chartres au citoyen MARAIS de Bailleau les Bois et son épouse Marie Marguerite LELONG. Très nombreux vendeurs, des familles COUEFFE de Gallardon, DUIT, PUISSANT, BOIVIN (de Chartres), BOUCHER (Châteaudun)? Détails de la propriété.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1794
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de biens provenant d'émigrés et de citoyens déchus, époque de la révolution française. On cite CHASSEVANT, boulanger à Châteauneuf-en-Thymerais, ainsi que les émigrés GUITTEAU, du THIEULIN, CARVOISIN, les citoyens CREVELLE-la-CHAPELLE, BAUQUIN, et feu Noël GESLAIN. On cite les lieux de Thimert-Gâtelles, Courville, etc. Document imprimé en très mauvais état.

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1788
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Furent présents Etienne-Pierre MITOUFFLET, conseiller et notaire à Orléans, Claude Pierre Jean GUILLON, avocat et notaire audit lieu, époux de Thérèze-Claude MITOUFFLET, Jacques François SONNET, bourgeois audit lieu, au nom at comme fondé de la procuration passée devant maître ARCHAMBAULT du BAUME, notaire à Tours de Louis-Philippe LEFEBVRE, négociant audit lieu, époux de Madeline-Judith MITOUFFLET, et de Luc Pierre Denis MITOUFFLET, aussi négociant à Tours. Lesquels ont pour ces présents vendu des terres sises à Aschères-le-Marché, à Louis GUERIN, vigneron audit lieu (rue de Glatigny). On cite d'autres noms.

Localisation : Pendé / Année : 1771
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Charles BOULANGER, manouvrier à Pendé, époux de Marie Madeleine LECLERCQ, et Pierre BOULANGER, manouvrier à Lanchères, époux de Marie Catherine Charlotte OBRY. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1690
Type d'acte : Enchères - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de CHARBONIER, expert, MICHEL, expert, DIGNE, secrétaire, Alexandre de GUERIN, conseiller, TANERON, clerc, et aussi AMOUREUX et autres. Plusieurs autres noms.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : ?
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan géométrique des terres de Trinay et Chaumont partagées entre Philippe ARNAULT, dudit lieu, et entre Jules FORTIN, d'Orléans, Nicolas Pierre JOUSSET, d'Aschères-le-Marché, Louis Stanislas GUERIN, dudit lieu. Avec également les noms de SIROUS (?) et BEAUFORT. Voir doc. 21800.

Localisation : Clerval / Année :
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères, des meubles et effets de MICHEL, curé à Pompierre. Pour sa soeur Claudine MICHEL, demeurant même commune. Inventaire et compte de l'adjudication. Tampon du timbre. Acte dressé par M. COTTARD, huissier à Clerval.